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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP
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TERRE DES FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES FLEURS
R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3933434
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
TERRE DES FLEURS de R.C.R. GROUP

Présentation de la marque TERRE DES FLEURS

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP domicilié(e) Château Rocher-Bellevue - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 158 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque TERRE DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES FLEURS est expirée depuis le 11 juillet 2022.

R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE THOMAS , Château PONTET CHAPPAZ , Château CAP d'OR , Château HAUTERIVE , VENTOUSE , Château SAMION , Château Croix de Tourans , CHATEAU LA SALAGRE , MOINE BLANC


R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée - Château Rocher-Bellevue - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 788158863


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654261 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687318 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Vins.